Mentions légales
La Brasserie du Grand Hotel de la Poste SARL au capital de 10 000,00 €
Siège social :3 rue du général Farine - 25450 DAMPRICHARD tel. : +33 (0) 3 81 39 13 79
SIRET : 48764699400029
Dirigeant :M. Emmanuel STORTZ
Réalisation :Agence Séquane
10 rue Pierre Dechanet, 25300 Pontarlier
Crédits Photo :"La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" / Jean-Christophe Genisset / Séquane SARL
"La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.
Droits d’auteur :Le présent site constitue une oeuvre dont "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ayant été assurés par la société "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste". Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" ou de tiers ayant autorisé "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" à les utiliser.
Les créations graphiques représentées sur le site de "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" sont protégées au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste", est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Droits des marques :L’appellation "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste", le logo "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste", le nom des produits, services et les pictogrammes qui y sont associés, sont des marques déposées par "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste". La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de "La Brasserie du Grand Hotel de la Poste" ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon.
Données personnelles :Conformément à la Loi n°78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Pour exercer ce droit, à l’adresse suivante : contact(at)laposte-pontarlier.fr
Google Analytics :« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »